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  • Redevance assainissement 26/06/2019
  • Redevance sur l'eau 26/06/2019
  • Règlement communal relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et assimilés 29/01/2020
  • Règlement concernant l'utilisation des aires de jeux, des cours de récréation de l'école communale et du terrain multisport 26/10/2012
  • Règlement de la circulation 16/01/2018
  • Règlement pour location des conteneurs sanitaires servant de toilettes publiques 15/12/2016
  • Règlement relatif à l'utilisation de la tente au centre de loisirs 25/06/2019
  • Règlement relatif à l'utilisation de véhicules communaux 09/10/2015
  • Règlement relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales 25/06/2019
Redevance assainissement
Description du document

Redevance assainissement

Stefany
26/06/2019
Redevance sur l'eau
Description du document

Redevance sur l'eau destinée à la consommation humaine

Stefany
26/06/2019
Règlement communal relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et assimilés
Description du document

Le règlement relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et assimilés a été approuvé par délibération du conseil communal du 23 décembre 2019.

Stefany
29/01/2020
Règlement concernant l'utilisation des aires de jeux, des cours de récréation de l'école communale et du terrain multisport
Description du document

Règlement concernant l'utilisation des aires de jeux, des cours de récréation de l'école communale et du terrain multisport

Stefany
26/10/2012
Règlement de la circulation
Description du document

Règlement de circulation de la commune approuvé le 16.01.2018 par le conseil communal et le 07.05.2018 par le Minisère de l'Intérieur

Stefany
16/01/2018
Règlement pour location des conteneurs sanitaires servant de toilettes publiques
Description du document

Règlement communal du 15 décmebre 2016 relatif à la location des conteneurs sanitaires servant de toilettes publiques

Stefany
15/12/2016
Règlement relatif à l'utilisation de la tente au centre de loisirs
Description du document

Règlement relatif à l'utilisation de la tente au centre de loisirs

Stefany
25/06/2019
Règlement relatif à l'utilisation de véhicules communaux
Description du document

Règlement communal relatif à la mise à dispositions et à l'utilisation des véhicules communaux, approuvé par le conseil communal le 09.10.2015

Stefany
09/10/2015
Règlement relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales
Description du document

Règlement relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales

Stefany
25/06/2019