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  • Règlement relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales 25/06/2019
  • Règlement relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées 19/01/1996
  • Règlement sur le bruit 12/07/1996
  • Règlement sur les bâtisses 18/05/1983
  • Règlement sur les chemins agricoles et forestiers 04/05/2005
  • Règlement sur les cimetières 31/03/2011
  • Règlement taxe relatif à l'utilisation de la tente au centre de loisirs 25/06/2019
  • Règlement taxe relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales 25/06/2019
  • Règlement taxe relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et assimilés 30/06/2020
Règlement relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales
Description du document

Règlement relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales

Stefany
25/06/2019
Règlement relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées
Description du document

Règlement relatif à la gestion des ordures ménagères et assimilées

Stefany
19/01/1996
Règlement sur le bruit
Description du document

Règlement communal contre le bruit approuvé par le conseil communal le 12.07.1996 et avisé par le Ministère de l'Intérieur le 29.07.1996

Stefany
12/07/1996
Règlement sur les bâtisses
Description du document

Règlement sur les bâtisses du 18 mai 1983, approuvé par Monsieur le Ministre de l'Intérieur le 09 avril 1986 No. 111 C et tel qu'il a été modifié dans la suite

Stefany
18/05/1983
Règlement sur les chemins agricoles et forestiers
Description du document

Règlement sur les chemins agricoles et forestiers approuvé par le conseil communale le 04.03.2005 et par le Ministère de l'Intérieur le 29.03.2005

Stefany
04/05/2005
Règlement sur les cimetières
Description du document

Règlement sur les cimetières, approuvé par le conseil communal le 31.03.2011 et par arr.gr.d. le 02.05.2011 et règlement-taxe (modification) sur les cimetières, approuvé par le conseil communal le 16.01.2018 et par arr.gr.d. le 22.02.2018

Stefany
31/03/2011
Règlement taxe relatif à l'utilisation de la tente au centre de loisirs
Description du document

Règlement taxe relatif à l'utilisation de la tente au centre de loisirs

Stefany
25/06/2019
Règlement taxe relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales
Description du document

Règlement taxe relatif à l'utilisation du hall des sports, du centre culturel à Weiswampach et des autres salles communales

Stefany
25/06/2019
Règlement taxe relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et assimilés
Description du document

Règlement taxe relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et assimilés

Gilles Radrizzi
30/06/2020